Bonjour Monsieur Giorgetti,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
Service des Archives départementales
R...
Bonjour Monsieur Coquille,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent.
Une réponse vous sera faite au plus vite....
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Bonjour,
Afin de traiter au mieux votre demande, je vous remercie de bien vouloir
nous renseigner les périodes concernées.
Bien cordialement
Béatri...
Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024
Réf. : CR/lm/D24-1158
Affaire suivie par Clotilde Romet
...
Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture
de police à votre demande (PJ1).
Cordialement,
Link: [1]File-L...