Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 15)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

verbalisation SAS vélos
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Aboutie

Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

Très en retard

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .

Demande de recours gracieux effectuée

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Erreur lors de l'envoi

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Statuts de l 'Association Syndicale Autorisée d'Irrigation du Lauragais Tarnais
Réponse de Préfecture du Tarn le .

En retard (plus de 30 jours)

Numéro NEPH code de la route
Réponse de Préfecture des Pyrénées-Atlantiques le .

Erreur lors de l'envoi

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans les Hauts-de-France par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Nombre d'évacuations de terrains privés et publics dans le Pas-de-Calais par année depuis janvier 2017
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commissiondépartementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le .

Saisine CADA en cours

Code source de l’outil de rdv en ligne pour les services aux étrangers
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Information non détenue

Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard

Statistiques verbalisation
Réponse de Préfecture - Gironde le .

Partiellement aboutie

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Refusé

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.
Réponse de Préfecture de Haute-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée