Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 18)
PV de la sous-commission départementale Sécurité et dans les ERP
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
En retard (plus de 30 jours)
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Très en retard