Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 14)
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .
Aboutie
Nombre de détenus au sein des centres de rétention administrative (CRA) en France, par CRA, de janvier 2019 à décembre 2021.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
En attente de classement
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Préfecture - Manche le .
Très en retard
Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse de Préfecture de l'Hérault le .
Waiting clarification