Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 9)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Hermitière le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Rouge le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Agnan-sur-Erre le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Theil-sur-Huisne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour.
Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en
prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Or il se trouve que, pour le
moment, nous ne pouvons pas vous communiquer les informa...
Bonjour M Lacombe
Comme déjà échangé lors de notre précédent contact, nous avons bien prévu une mise en conformité vers le standard eclext (c'est en pr...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordialement...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Bonjour Monsieur,
Votre demande a bien été reçue par la Métropole Rouen Normandie, a été relayée auprès de la personne en charge du droit d'accès aux...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Madame PATRON,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents existants au
sein du Département du Nord :
- Le d...
Liste complète des candidats aux élections municipales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de l'article D. 312-1-3 Code des Relations entre le Public et l'Administration relative aux docum...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Hoffmann,
Je vous remercie pour votre réponse.
Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Madame, Monsieur,
La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Greta - Bretagne-Occidentale le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous vous remercions pour votre courriel.
Nous avons bien reçu votre demande.
Nos services s'engagent à y répondre dans les meilleurs déla...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
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