Demandes similaires à 'Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle' (page 3)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
Information non détenue
Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Demande de note de frais du maire de Langres
Demande envoyée à Mairie - Langres le .
En retard (plus de 30 jours)
Frais de représentation - Mairie de Six-fours-les-plages
Demande envoyée à Mairie - Six-Fours-les-Plages le .
Aboutie
Liste des Notes de Frais 2024-2025 du maire de Montigny-le-Bretonneux
Demande envoyée à Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .
En attente de classement
Paroisses et communes de France
Demande envoyée à Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) le .
En retard (plus de 30 jours)
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .
En attente de classement
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie