Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 5)

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 27 avril 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le 20 mai 2021.

Partiellement aboutie

Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM Monsieur, En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 mai 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Aisne le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Allier le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Aisne le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Allier le 4 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande DCE marché public

Réponse de Mairie - Rennes le 12 juin 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 24 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le 27 avril 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 27 avril 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 27 avril 2021.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 27 avril 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023 Monsieur, En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales le 27 avril 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 27 avril 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...