Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 20)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Auchay-sur-Vendée 85009-01 le 13 avril 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Auchay-sur-Vendée 85009-02 le 13 avril 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Directive européenne devoir de vigilance

Demande envoyée à Premier ministre le 30 juin 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur auprès de Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...

Charte de l'énergie

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 22 mai 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Vendée le 17 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 23 février 2024.

Refusé.

Cher ministère de la Justice, À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à nouveau, conformément aux...

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 23 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solli...

Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 23 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Cher Ministère de l'économie, des finances et de la relance À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de sollicit...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le 24 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Page J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine. J'ai par aill...

Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 25 octobre 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le 9 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Vidéoverbalisation

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 13 juillet 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 4 janvier 2024.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_de_donnees_de_verbalisat#incoming-1784 vous nous avez fourni les donn...

Cada sur la vidéosurveillance algorithmique de XXII

Demande envoyée à Mairie - Massy 76415-01 le 13 octobre 2022.

Très en retard.

Chère Mairie - Massy 76415-01, Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 janvier 2023.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

Objet : demande CADA Dijon Métropole

Demande envoyée à Métropole - Dijon le 19 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande documents On dijon Caméras de surveillance

Demande envoyée à Mairie - Dijon le 10 mars 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Vidéosurveillance

Demande envoyée à Mairie - Putanges-le-Lac le 18 mai 2022.

Erreur lors de l'envoi

Chère Mairie - Putanges-le-Lac, Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Objet : demande CADA mairie de Toulouse

Demande envoyée à Mairie - Toulouse le 19 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette

Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le 19 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Objet : demande CADA mairie de Paris Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

Objet : demande CADA mairie de Paris

Demande envoyée à Mairie - Paris le 19 mars 2021.

Aboutie