Demandes similaires à 'Vidéoprotection' (page 18)

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Dispositif de vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Pantin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue

Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morlaix le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Demande de documents relatif au laboratoire de l'IA
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Information non détenue

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

demande de communication des documents relatifs au Point d’information concernant la législation sur la protection des données au Royaume-Uni
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Toulon le .

Aboutie