Demandes similaires à 'Vidéoprotection des communes de Brettoncelles, L'Aigle et la Férrière aux Etangs' (page 8)
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Information non détenue
Demande du protocole de partenariat Berkane/Bondy
Demande envoyée à Mairie - Bondy le .
Très en retard
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Données de verbalisation de stationnement gênant sur Villeurbanne
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .
Aboutie
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de l'Orne le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Orne le .
Très en retard
Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles
Demande envoyée à Communauté de communes - Bassin de Pompey le .
Aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie