Demandes similaires à 'Vidéosurveillance' (page 8)

Statistiques d'utilisation du dossier médical partagé et orientations futures
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

échanges entre le ministère et l'UCFF
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Firminy le .

Aboutie

Objet: détails sur plusieurs projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Dossier de Consultation des Entreprises 25-040 "Partenariat d'innovation pour la conception et la construction de structures pénitentiaires pour courtes peines"
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Notes de frais mairie de Nemours
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Objet: liste détaillée des projets climats financés par l’AFD entre 2015 et 2023
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Partiellement aboutie

Demande de documents association
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Kingersheim le .

Aboutie

échanges entre Alibaba et le Secrétariat d'Etat chargé du numérique (DSA/DMA et partenariat cloud Alibaba/CIO)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Achats de vaccins contre la COVID-19 en 2020-2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Monteux le .

Aboutie

Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport d'audit d'accessibilité du site mairie-crest.fr
Réponse de Mairie - Crest le .

Demande de recours gracieux effectuée