Demandes similaires à 'Vidéosurveillance' (page 19)

Attestation de service fait des membres externes de la Commission d'évaluation de l'Inria sur le mandat 2019-2023
Demande envoyée à INRIA le .

Information non détenue

Definition des limites de l'agglomération
Message de suivi envoyé à Mairie - La Roche-sur-Yon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)

Document produits par la Chargée de mission Formation aux enjeux du numérique des cadres de la fonction publique d'Etat
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Documents communiqués par l'Inria en réponse à des demandes d'accès aux documents administratifs
Demande envoyée à INRIA le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .

Erreur lors de l'envoi

Mémoire de recherches universitaire
Demande envoyée à Sous-préfecture du Raincy le .

En retard (plus de 30 jours)

Titres de séjour en Seine-Saint-Denis
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Indexation des personnes
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique le .

Withdrawn by the requester

Délibération n° 2022-103 du 20 octobre 2022
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Données de comptage vélos
Demande envoyée à Métropole - Brest le .

Aboutie

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Statistiques sur la performance des centres 15 de l'AP-HP
Demande envoyée à Assistance Publique-Hôpitaux de Paris le .

Aboutie

Budget alloué au plan voiture
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Code des communications électroniques européen (CCEE)
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Information non détenue

Analyse d'Impact relative à la Protection des Données (AIPD)
Demande envoyée à Communauté de communes - Hauts de Flandre le .

En retard (plus de 30 jours)

Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .

Aboutie

Demande de note de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Changement des livrees du materiel ferroviaire
Réponse de Île-de-France Mobilités le .

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