Demandes similaires à 'Vidéosurveillance' (page 5)

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Agenda du Maire et du Cabinet
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Bouzonville le .

Aboutie

Notes de frais pot de départ
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Factures et bons de commande TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Notes de frais - Mairie de Marmande
Recours amiable envoyé à Mairie - Marmande le .

Aboutie

Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Message de suivi envoyé à Mairie - Houilles le .

Aboutie

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2022 et les livences de restauration 2022
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Erreur lors de l'envoi

Enquête administrative au collège Stanislas, établissement d'enseignement privé sous contrat d'association ,
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents sur l'abattage du Sophora centenaire de la place de la Corderie à Marseille
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Échanges entre ASPIM et le la transition écologique / du logement / de la ville
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et l'AMF
Demande envoyée à Autorité des marchés financiers (AMF) le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et le Ministère de l'économie et des finances
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Échanges entre ASPIM et le Premier Ministre
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Withdrawn by the requester

Echanges entre l'ASPIM et la Premier Ministre
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Rapports de l'IGA et de l'IGSC
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

demande bulletin de paie Mme Hidalgo
Réponse de Mairie - Paris le .

Waiting clarification

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Mairie - Glomel le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie