Demandes similaires à 'Demande d'accès à un document administratif : mairie de REIMS.'
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de classement
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Partiellement aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement