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Demande d'une convention passée avec la DREETS
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Demande d'une convention passée entre l’IUT de Paris – Rive de Seine et la DRIEETS
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Information non détenue

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
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Aboutie

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini
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Aboutie

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Aboutie

Budget vidéo surveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)