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Satuc Toulouse Athle
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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
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Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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