Demandes similaires à 'Note de frais'

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Liste des vitesses relevées par le radar pédagogique installé rue de la Paix en 2023
Demande envoyée à Mairie - Troyes le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Liste des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Béziers. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Demande envoyée à Mairie de Montreuil. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Iteuil. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais de déplacements du maire
Demande envoyée à Mairie - Sarcelles. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des notes de frais du maire de Brive
Demande envoyée à Mairie - Brive-la-Gaillarde. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus de la mairie de villemomble
Demande envoyée à Mairie - Villemomble. Commentée le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) - Service départemental - La Réunion le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sauveterre-de-Guyenne le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ispagnac le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Villeréal le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mannevillette le .

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