Demandes similaires à 'Note de frais'
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Avold le .
Information non détenue
Note de frais
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Avold Synergie le .
Erreur lors de l'envoi
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Longeville-lès-Saint-Avold le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)