Demandes similaires à 'Notes de frais et justificatifs'

Documents de subvention
Réponse de Mairie - Dijon le .

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Note de frais du maire /mairesse
Réponse de Mairie - Dijon le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Dijon le .

Saisine CADA en cours

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En attente de réponse

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

En attente de réponse

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Saisine CADA en cours

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En attente de réponse

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie