Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .
En attente de classement
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .
En retard (plus de 30 jours)
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .
Refusé
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Recours amiable envoyé à Mairie - Paris le .
Aboutie
Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .
En retard (plus de 30 jours)
composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Aboutie