Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire'

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 5/9/2024
Message de suivi envoyé à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Refusé

Liste des documents relatifs à l'exploitation des sites par Imerys à Glomel
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Kreiz Breizh le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Patrimoine immobilier
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Recours amiable envoyé à Mairie - Pessac le .

Withdrawn by the requester