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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
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Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
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Aboutie

Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Documents de la Caisse des écoles
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Vidéoprotection
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Aboutie

Bilan de la réforme des diplômes en travail social de 2018
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Information non détenue

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Conseil national de l'industrie
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Partiellement aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Aboutie