Demandes similaires à 'Rapport Délégataire Transport en Commun'
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .
Partiellement aboutie
Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .
En attente de classement
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Erreur lors de l'envoi
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Brest le .
Aboutie