Demandes similaires à 'Répertoire d'informations publiques (RIP)'

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Demande de documents relatifs au projet SERENITY
Réponse de BPIfrance le .

Demande de recours gracieux effectuée

Liste des prêts et participations
Réponse de BPIfrance le .

Refusé

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de la communication sur les enjeux posés par l’informatique en nuage (« cloud computing »):
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Haut conseil du commissariat aux comptes (H3C) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à INRA (Institut National de La Recherche Agronomique) le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vence le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Liffré Cormier Communauté le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Martinique le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Très en retard