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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Demande CADA LQDN: programmes datamining
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

CADA Appel d'offre: 18-141225
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Chênes le .

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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

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demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bologne le .

Très en retard