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Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Verrières-le-Buisson le .

Saisine CADA en cours

Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93). Commentée le .

Très en retard

Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Commentée le .

Aboutie

Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

État des indemnites
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Analyse AGAM Boulevard Urbain Sud
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ambérieu-en-Bugey le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Barentin le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Oissel le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Étienne-du-Rouvray le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sartrouville le .

Très en retard