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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie

Vidéoprotection
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Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Bugey Sud le .

Très en retard

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .

Erreur lors de l'envoi

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .

Très en retard