Arnaud Dupleix
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Les 100 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation) (page 2)
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Message de suivi envoyé à Mairie - Tarascon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Coût moyen des classes élémentaires et maternelles publiques du Département
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .
Refusé
je vous invite à contacter Agnés DUFAY-DUPAR : [adresse email]
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Gignac-la-Nerthe le .
Aboutie
Bonjour Monsieur DUPLEIX,
Suite à votre demande en date du 10 juillet dernier concernant l'accès aux
documents suivants :
- Liste (année, établissem...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité le 10 juillet 2025 au titre du droit d’accès aux
documents administratifs les documents suivants:
- liste ( année, éta...
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre mail, la commune n'a pas participé à l'acquisition de matériels informatiques complémentaires pour les établisse...
Effectif des écoles en date d'octobre 2024
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Bonjour M. Dupleix,
Votre demande correspond stricto sensu au jeu de données « [1]Effectifs
d’élèves par école », publié sur le site de l’open d...
convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
convention recto-verso.
Cordialement.
...
Madame, Monsieur,
De nombreux polluants de l’air présents à l’intérieur de nos bâtiments peuvent avoir des effets sur notre santé. Ils peuvent prove...
Lettres de commande de l'accord cadre de marché de partenariat du Plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Effectifs d’élèves par niveau et nombre de classes par école – Date d’observation au début du mois d’octobre chaque année
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour,
La mise en ligne du fichier en open data a effectivement pris du retard
pour des raisons techniques.
Suite à la réception de votre de...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 2...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joints, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente
Cordialement.
Le 04...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Recours amiable envoyé à Direction générale des collectivités locales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Attestations scolaires "Savoir-Nager"
Recours amiable envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur auprès de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Très en retard
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Monsieur Dupleix,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre courriel du 21 novembre
2022 par lequel vous sollicitez la communication des...
Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Très en retard
Bonjour,
Votre courriel a été transféré au service compétent ,pour suite à donner .
Bien cordialement .
Rachida CHERRAFT
Direction/Cabinet et As...