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Environ 30 demandes d'accès à l'information trouvées

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .

Refusé

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Votre message n'a pas été remis en raison d'un problème d'autorisation ou...
Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz ([Eurométropole de Metz...
Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered. thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr. dada+request-4572...
Delivery has failed to these recipients or groups: [1][Mairie - Avon 77014-01 request email] The recipient's mailbox is full and can't accept messa...
Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered. lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr. dada+request-45901-2. . . Off...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée. Véri...
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be delivered. The group dsa isn't set up to receive messages from [FOI #46491...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]dpd Bal_juri ([adresse email]) Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Bonjour Madame,   Par message en date du 4 mars dernier, vous avez sollicité obtenir communication : • du bilan de l'expérimentation de l'utilisat...
Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Bonjour,   Je vous rappelle les termes de l'article L311-2 du Code des relations entre le public et l'administration. Nous sommes ici dans le ca...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le registre des activités de traitement de la Cnaf. Une réponse vous sera adr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vidauban le .

Information non détenue

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vidauban ([Mairie - Vidauban request ema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Buellas le .

Refusé

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Buellas ([Mairie - Buellas request email...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bayeux le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur Pouré, nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique dans notre commune. Notre lien avec la société E...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron ([adresse email]) L'...
Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Bonjour, Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Bonjour, J'ai le regret de vous informer que nous n'avons pas formalisé de document bilan pour l'année 2019 relatif à l'activité de l'équipe plurid...
Je n'ai pas de données sur les exercices 2017 et 2018. Nous avons mis en place un tableau de suivi unique et revu notre procédure informatique en 2019....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Information non détenue

Chère Elsa PACAUT, Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Chère Madame, Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires. J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour, Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous. Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Madame,   Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-après le lien   [1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...