Rechercher des demandes
Environ 16 demandes d'accès à l'information trouvées
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
Refusé
Your message to the Microsoft 365 group [ad93 request email] couldn't be
delivered.
The group dsa isn't set up to receive messages from
[FOI #46491...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Par message en date du 4 mars dernier, vous avez sollicité obtenir
communication :
• du bilan de l'expérimentation de l'utilisat...
Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous rappelle les termes de l'article L311-2 du Code des relations
entre le public et l'administration.
Nous sommes ici dans le ca...
La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le registre des activités de traitement de la Cnaf.
Une réponse vous sera adr...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Vidauban
([Mairie - Vidauban request ema...
Bonjour Monsieur Pouré,
nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique
dans notre commune.
Notre lien avec la société E...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .
Information non détenue
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron
([adresse email])
L'...
Bonjour, l'article L311-1 du Code des relations entre le public et l'administration dispose que "Les administrations sont tenues de communiquer les doc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre seconde interpellation, je n'ai pas d'autres informations à vous communiquer, si ce n'est vous dire que le site du Département"...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que nous n'avons pas formalisé de document
bilan pour l'année 2019 relatif à l'activité de l'équipe
plurid...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Information non détenue
Je n'ai pas de données sur les exercices 2017 et 2018. Nous avons mis en place un tableau de suivi unique et revu notre procédure informatique en 2019....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Chère Elsa PACAUT,
Dans d'autres départements, la CAF a répondu favorablement à notre demande par l'intermédiaire du conseil départemental. mais je no...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
Chère Madame,
Je vous remercie de l'envoi des documents concernant le RSA et les équipes pluridisciplinaires.
J'aurais voulu pouvoir accéder surtout...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Bonjour,
Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous.
Le Département du Jura a été sollicité par Madada pour l'accès à des documents adminis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-après le lien
[1]https://www.cantal.fr/wp-content/upload...