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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
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Liste des rapports d'inspection
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Saisine CADA en cours

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Recueil de données pour mémoire universitaire
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Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Réponse de Mairie - Dieppe le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le .

Information non détenue

Accès aux documents administratifs
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Notes de frais
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vénissieux le .

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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

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Détail des notes de frais de Monsieur Le Maire Gille Lécole
Réponse de Mairie - Aubergenville le .

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Données essentielles dans la commande publique
Clarification envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

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