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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Projet Tropicalia
Réponse de Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois le .

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Echange avec l'entreprise Clearview
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

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Évolution du budget d'acquisition des musées de la ville
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays du Neubourg le .

Erreur lors de l'envoi

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Envoyée par courrier postal

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ajaccio le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

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