Demandes similaires à 'Algorithme feux de circulation' (page 16)

Conventions de subvention de l'Agence depuis aout 2017
Réponse de Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

Erreur lors de l'envoi

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .

Erreur lors de l'envoi

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le .

Refusé

Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Communication entre la direction et la CE au sujet du concours DR2 2020
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .

En attente de classement

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossiers de marchés publics relatifs à la gestion du contrôle du stationnement payant à Paris
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Castelnau-le-Lez le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

Videosurveillance - CSU Ondaine
Message de suivi envoyé à Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Documents ayant permis d'établir des chiffres mis en avant sur le site de l'UGAP sur « le soutien au PME » et sur « les achats éco-responsables »
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

Aboutie

Demande de comptes rendus - Commissions des marchés hebdomadaires
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Blois le .

Information non détenue