Demandes similaires à 'Algorithme feux de circulation' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Bassin de Bourg-en-Bresse le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Cajarc le .

Waiting clarification

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Premier ministre le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Bulletins de salaire du président de la République
Demande envoyée à Présidence de la République le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Base de données du rapport au parlement sur les exportations d'armement
Réponse de Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Acquisition de la solution VSA Two-i
Réponse de Mairie - Saint-Denis (93) le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Troyes le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

Erreur lors de l'envoi