Demandes similaires à 'Algorithme feux de circulation' (page 14)

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Fronsadais le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Grand Est le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Aboutie

Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

Withdrawn by the requester

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Saisine CADA en cours