Bonjour,
Je fais suite à votre sollicitation reçue en date du 28 mars dernier,
sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Bonjour Madame,
Je fais suite à votre demande de communication des arrêtés préfectoraux autorisant les caméras de vidéoprotection sur le territoire de...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication des documents suivants :
"- Les arrêté...
Monsieur,
Suite à votre demande (voir le mail reçu ci-joint), je vous prie de bien
vouloir trouver sous le lien de téléchargement suivant
[1]https:...
Monsieur le Président,
Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop
important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Bonjour,
je n’ai pas reçu d’accusé de réception de ma demande d’avis adressée en
date du 18 décembre 2019.
Elle concerne une demande de communicat...
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté demandé.
Je vous remercie de bien vouloir accuser réception de ce...
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe
que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Cher SIDEC,
A l'attention de M Gilbert Blondeau, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relati...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Bonjour M. CASTELLANOS,
Vous n'indiquez pas dans votre demande les documents que vous souhaitez obtenir.
S'il faut comprendre que votre demande porte...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Monsieur le Président,
J’ai bien pris connaissance de votre envoi du 28 mars me demandant la
communication de mes notes de frais de déplacements...
Mesdames, Messieurs,
Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024
portant sur la transmission des documents suivants :...
Bonjour M BERNE,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Do...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel relatif à votre demande de communication des notes de frais du Maire, adressée le 28 mars...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Cher/Chère Mairie - Pagny-sur-Moselle,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
frais du Maire d’Obernai au titre d...