Demandes similaires à 'Arrêté passage à 30 km/h quai Général Leclerc' (page 15)
Demande de budget définitif 2024 et budget Primitif 2025 ( au format M57)
Réponse de Mairie - Prades 66149-01 le .
Aboutie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .
Information non détenue
Liste des notes de frais Maire de Chartres
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
En attente de classement
Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Réponse de Ministère des sports le .
En attente de classement
Aides publiques aux promoteurs immobiliers
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Emplacement des défibrillateurs
Demande envoyée à Service départemental d'incendie et de secours des Pyrénées-Orientales le .
Information non détenue
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le .
Très en retard
Salaire ou rémunération annuel de Mme Le maire 2020-2025
Réponse de Mairie - Le Pecq le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Aboutie