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Vidéoprotection
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Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

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Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

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