Demandes similaires à 'Autorisations de voirie du domaine public routier départemental' (page 9)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Demande d'exercer le droit citoyen de consultation des notes de frais
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

En attente de classement

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

En attente de classement

Comptes de gestion et comptes tiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Liste de frais et dépenses de la Présidente Mme Vassal
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Saint François de Sales - Thérèse Chappuis (Paris) le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Salaires nets du 1er ministre et maire de Pau
Réponse de Premier ministre le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Demande envoyée à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Vérification des notes de frais du Maire de Vandœuvre les Nancy
Demande envoyée à Mairie - Vandoeuvre-lès-Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie