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Partiellement aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Demande de communication dossier de séance plénière - recommandation géolocalisation
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Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Inventaire des milieux naturels
Réponse de Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
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Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Refusé
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .
En attente de classement
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Partiellement aboutie
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .
Partiellement aboutie
Concession des abris voyageurs publicitaires et non publicitaire (metropole)
Demande envoyée à Rennes Métropole le .
Information non détenue
Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Demande envoyée à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .
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