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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Lempdes le .

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Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Nohanent le .

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Demande envoyée à Mairie - Orcines le .

Aboutie

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Pérignat-lès-Sarliève le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Romagnat le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Royat le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Aubière le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 1996...
Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

En retard (plus de 30 jours)

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...
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Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
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Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63, Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .

Envoyée par courrier postal.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Souvigné 79319-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Depuis novembre 2022, les adresses mail [Mairie - Souvigné 79319-01 request email] et [adresse email] ne sont plus utilisées, ni consultées....
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Fleury-sur-Orne le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Caen le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

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