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Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
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Vidéoprotection
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Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .

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Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Withdrawn by the requester

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Demande d'une convention passée avec la DREETS
Réponse de Université Grenoble Alpes le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

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Études routières aux abords du CHU
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Sigerly le .

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Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Demande envoyée à Syane le .

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