Demandes similaires à 'CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020' (page 4)
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Landes le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevincourt le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Notre ancienne adresse [Mairie - Chevincourt request email] ne sera plus valable à partir du 23/01/2023. Merci de prendre note de notre nouvel...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Supprimée par le demandeur.
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Rapports de l'inspection du travail - Parc National du Mercantour
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Refusé.
Cher/Chère Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
Listes des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Rapport de l'Inspection des services de renseignement sur Tracfin
Demande envoyée à Premier ministre le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes.
IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Châtenay-sur-Seine le .
En attente de classement
Bonjour,
Ceci est un message d'echec automatiquement envoye par nos systemes.
IL EST INUTILE de contacter le support de votre hebergeur, qui ne peut r...
Demande d'accès au rapport de l'IGF sur les systèmes d'informations de l'Etat
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Marseille le 5 mai 2022,
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Le service des renseignements en droit du travail de la Direction départementale de l'Emploi, du Travail, des Solidarités et de la Protection...
Demande document
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Rapport IGAS de 2018 sur la réforme du système d'indemnisation des arrêts maladie
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...