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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
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Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
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Réquisitions des pompes funèbres
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Etat des indemnités
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Décisions d'attribution de la prime C2.
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
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Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie

Affilations et radiation par profession / années / départements
Demande envoyée à Sécurité sociale des artistes auteurs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Saint-Rome-de-Dolan le .

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Demande de notes de frais
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Aboutie

Demande de document note de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie