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Réponse de Mairie - Agen le .

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Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

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Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Emplacements des bornes de recharges pour véhicules électriques et cartographie
Demande envoyée à Mairie - Les Ulis le .

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Cartographie de la videosurveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

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données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .

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Notes de frais et justificatifs
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Documents liés à l'usage d'Axiom et Physicial analyser par la préfecture de police de Paris
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Mobilier urbain
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Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Historique du REU anonymisé
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Algorithmes des réglages et de fonctionnement des cycles des feux de circulation
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

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Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .

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Documents relatifs à la création et à la diffusion de l'enquête "Mobilité : Quels sont vos choix et vos besoins ?"
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AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

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Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie