Demandes similaires à 'Cartographie des algorithmes publics' (page 9)

Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Fichier des bureaux de vote
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande du code source de l'application Mon espace santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chilly-Mazarin le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Demande envoyée à Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil régional - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Saisine CADA en cours

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Villeurbanne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Le Havre le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Information non détenue