Monsieur
Je fais suite à votre mail.
Pourriez vous me dire à quelle demande votre mail fait référence.
Une demande identique, de communication des note...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Madame, Monsieur
J'accuse réception de votre demande.
Devant subir une intervention, je traiterai votre demande à mon retour.
D'ores et déjà, je vou...
This is the mail system at host mail.dgfip.finances.gouv.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more r...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Bonjour,
Depuis la loi modifiée sur les archives de 2008 (codifiée dans le Code du Patrimoine), les archives et les documents administratifs ont la m...
Monsieur
Je reviens vers vous concernant votre demande.
Les éléments sollicités vous seront transmis ans les meilleurs délais dès qu'ils seront collect...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Catherine LAU...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
par le Département de la Seine-Saint -Denis pour les travaux suivan...
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
[1]DEPOSIT
Bonjour,
Ce message automatique vous est envoyé par le service DEPOSIT.
PREVEL Erica <[2][adresse email]> a déposé un fichier pour...
Bonjour Monsieur,
Pourriez-vous svp me confirmer ou pas la bonne réception du courriel
réitéré envoyé par la Région Normandie les 9 et 10 août derni...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
This is the mail system at host mx02.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...
This is the mail system at host mx04.cloud.vadesecure.com.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more rec...