Demandes similaires à 'Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique' (page 9)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .
En retard (plus de 30 jours)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Données cartographiques des zones de distribution d'eau potable
Demande envoyée à Grand Annecy le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Échanges entre le ministère et Arkema
Partiellement aboutie
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Cartographie et données attributaires des réseaux d'assainissement collectif
Demande envoyée à Syndicat Interdépartemental d'Assainissement de l'Agglomération Parisienne le .
En attente de réponse
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours