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Réponse de Préfecture - Calvados le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Echanges entre Julie Brayer Mankor et plusieurs organisations
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Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
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Décisions de l'autorité belge de protection des données concernant FATCA
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Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En attente de classement

Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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Effectifs policiers par circonscription / département
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Mamoudzou le .

Aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie