Demandes similaires à 'Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge' (page 14)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

Aboutie

Les procès-verbaux de réception des travaux engagés par la mairie centrale et les mairies de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs chasse
Demande envoyée à Mairie - Sassenage le .

En retard (plus de 30 jours)

Livre des dépenses et procès-verbaux
Demande envoyée à Mairie - Langon 33227-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Documents relatifs à la création et à la diffusion de l'enquête "Mobilité : Quels sont vos choix et vos besoins ?"
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Demande envoyée à Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Aboutie

Examen probatoire DEA-AMM du 6 mai 2025 (Croix de Bauzon)
Demande envoyée à Ministère des sports le .

En attente de classement

Liste des documents portant sur IGEDD/MRAe Bretagne
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Contrat prise de vues immersives par Cyclomedia
Réponse de Métropole du Grand Nancy le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Agglomération - Rodez le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Bureau information jeunesse - Marly-le-Roi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Saône-et-Loire - Mâcon le .

Information non détenue

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Le Grand Périgueux le .

Refusé

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Albi le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Allauch le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Aboutie

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Refusé