Demandes similaires à 'Chambre interdépartementale d'agriculture du Nord-Pas-de-Calais' (page 10)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

Saisine CADA en cours

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

Etat structurel du pont de Langoiran
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Refusé

Notes de frais - Mairie de Marmande
Réponse de Mairie - Marmande le .

Aboutie

Chat GPT Arcachon
Réponse de Mairie - Arcachon le .

Partiellement aboutie

Demande de relevés de trafic routier
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Rapport de la dernière commission de sécurité
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Information non détenue

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Aubagne le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Stanislas (Paris) le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie