Demandes similaires à 'Circulation des variants de la Covid-19 sur le territoire' (page 7)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Monsieur
En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint copie du fichier des
autorisations d’occupation du domaine routier demandée
par votre...
Madame,
A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
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Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes le .
Partiellement aboutie
À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Vérif...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bischheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim
([Mairie - Bischheim request e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse
dans les meilleurs délais.
Bien cordialement
Marjolaine PREMIER...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Centre du Haut-Rhin le .
Très en retard.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Centre du Haut-Rhin ([Co...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Bischheim
([Mairie - Bischheim request e...
Cette adresse mail n'est plus active.
Merci d'utiliser notre nouvelle adresse mail ou de contacter notre secrétariat au [numéro de téléphone caché] pen...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Marcel-d'Urfé le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Notre adresse mail a changé ! Merci de bien vouloir utiliser l’adresse
suivante :
[adresse email] <mailto:[adresse email]>
« Un sourir...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher SYTRAL Mobilités,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et conformément à l'avis...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Suite à une première demande de données concernant les contentieux locatifs, partiellement répondue, je reviens vers vous pour obte...
Cher/Chère Mairie - Flassan,
TEST POUR VERIFICATION RECEPTION MAIL PROVENANT DE LA PLATEFORME MA DADA
En application de la loi n° 78-575 du 17 juil...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver en pièces jointes :
- le courrier de réponse de la préfecture de police à votre demande
(PJ1) ;
- les...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Très en retard.
Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame,
Nous accusons réception de votre demande concernant la communication d’informations statistiques ou chiffrées relatives au dispositif...
Bonjour à vous.
Je suis d'accord avec vous sur tous les points.
Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...